Projet de résolution législative
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de recommandation du Conseil relative à la limitation de l’exposition du public aux champs électromagnétiques […]
Parlement européen
Résolution du Parlement européen du 4 septembre 2008 sur l’évaluation à mi-parcours du plan d’action européen en matière d’environnement et de santé 2004-2010 (2007/2252(INI))
Le Parlement européen , — vu la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen relative à […]
RAPPORT sur les préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiques (2008/2211(INI))
Le Parlement européen, – vu les articles 137, 152 et 174 du traité CE visant un niveau élevé de protection de la santé humaine et de […]